Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique.

1. Éditeur du site et du logiciel

2. Hébergeur du site web

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site firetole.com (textes, graphismes, photographies, logos, etc.) ainsi que le logiciel Firetole lui-même (code source, algorithmes, interfaces, design, documentation) sont la propriété exclusive de Yoran Boisson.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

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6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site firetole.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nice.

7. Les principales lois concernées

• • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
• • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

8. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).